Le Maître d'Œuvre
Définition :
La norme NF P 30 001 donne la définition suivante du Maître d'Œuvre (MOE) :
« Personne physique ou morale qui, pour sa compétence, est chargée par le MOA[1] de concevoir, diriger l'exécution du marché et de proposer la réception et le règlement des travaux ».
En d'autres termes, en réponse aux exigences du programme, le MOE conçoit un projet (réponse architecturale dont il encadrera et supervisera la réalisation (chantier travaux).
Fondamental :
Dans la cadre des Marchés Publics, afin de respecter les principes fondateurs de liberté d'accès à la commande publique, égalité de traitement des participants et transparence des procédures, la loi impose que les différents intervenants du projet (MOA / MOE et entreprises de travaux) soient totalement indépendants les uns des autres et nullement liés par quelques intérêts communs.
On appelle généralement « Maître d'œuvre » l'architecte, personnage centrale du projet, et « Maîtrise d'œuvre » l'ensemble de l'équipe travaillant sur le projet avec l'architecte. L'organisation se fait par association de compétences en interne (cas des grands cabinets d'architecture) ou des relations de sous traitance.
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Fondamental :
Le MOE est contracté donc par son client le MOA pour assurer les fonctions et responsabilités suivantes :
Être garant des faisabilités du projet à tout moment
Concevoir ce projet
Choisir des entreprises travaux pour réaliser ce projet
Encadre l'exécution correcte et conforme des travaux
Gérer les rémunérations des entreprises de travaux
Organiser la fin des travaux par les opérations de réception des travaux.
La loi MOP (1985) a clarifié et défini l'ensemble des relations entre un MOA public et le MOE qu'il allait contracter.
Elle définit notamment l'ensemble des prestations à réaliser à minima par ce dernier sous le terme de « mission de base MOE » car d'autres prestations peuvent également lui être confié.
Phases | Construction neuve | Réhabilitation/rénovation | Acronymes |
Conception | Etudes d'esquisse | Etudes de diagnostic | ESQ/DIA |
Etudes d'avant-projet sommaire | APS | ||
Etudes d'avant-projet définitif | APD | ||
Etudes de projet | PRO | ||
Assistance pour la passation des contrats de travaux | ACT | ||
Réalisation | Direction de l'exécution des travaux | DET | |
Assistance au MOA pour la réception des travaux | AOR |